Panorama du statut LMNP dans les r9sidences de tourisme
La location meubl33e non professionnelle (LMNP) s89duit de nombreux 9pargnants avides d01versification patrimoniale, en particulier via les r39sidences de tourisme. Offrant des avantages fiscaux int33ressants et une gestion simplifi33e, ce statut fait miroiter rentabilit33 et s39curit33. Mais attention : la fiscalit33 r39elle du LMNP dans les r39sidences de tourisme cache plusieurs subtilit39s qui, mal anticip33es, transforment l’op39ration en source de d39sagr39ments et de surprises fiscales.
R39sidences de tourisme et LMNP : fonctionnement et promesses du mod38le
Une r39sidence de tourisme regroupe des logements meubl33s confi33s, pour la plupart, 0 un exploitant professionnel. Ce dernier les loue 30 court ou moyen terme 30 des vacanciers, touristes d’affaires ou s39journeurs. Les investisseurs particuliers, propri33taires de ces lots, b39n33ficient d’un bail commercial d’une dur 3ee de 9 30 12 ans en moyenne, associ33 g39n39ralement au statut fiscal LMNP.
Ce r39gime fiscal, populaire depuis le d39veloppement du tourisme locatif, propose deux grands atouts :
- Une d39claration au r39gime micro-BIC (abattement automatique de 50%), ou au r39gime r39el permettant de d39duire les charges et d’amortir le bien.
- La r39cup39ration potentielle de la TVA sur le prix d’acquisition du logement et du mobilier.
Or, les baux commerciaux, le fonctionnement des exploitants et la 39glementation sp39cifique aux r39sidences de tourisme introduisent des risques et contraintes propres, souvent sous-estim39s lors de l’achat.
Comprendre la fiscalit33 LMNP : r39gime micro-BIC vs r39el
Deux options fiscales principales s’offrent au loueur en meubl33 non professionnel :
- Le micro-BIC : accessible si les revenus locatifs n’exc39dent pas 7738 00 par an.
Ce r39gime applique un abattement forfaitaire de 50% sur les loyers per37us (aucune d39duction de charge ou amortissement n’est alors possible). - Le r39el simplifi39 : permet de d39duire toutes les charges effectives (frais de gestion, travaux, foncier, assurances, int33r4s d’emprunt, taxes...) et d’amortir le logement ainsi que l’ameublement sur leur dur39e d’usage.
Ce choix est tr38s fr39quent en r39sidence de tourisme car il optimise l’assiette fiscale, surtout pendant les premi38res ann39es gr32ce 32 la puissance de l’amortissement.
Dans bien des cas, la base imposable devient nulle, et donc aucune fiscalit39 n’est due sur les revenus locatifs. Mais cet avantage cache un double piège : il peut masquer une rentabilit39 r39elle faible si charges et vacances locatives sont sous-37valu39es, et induit une complexit39 de gestion comptable.
La r39cup39ration de TVA : r39gle d’or et r39alit39s
Pour attirer les acheteurs, la TVA sur le prix de vente (3204%) est r39cup39rable si la r39sidence de tourisme propose au moins trois des services suivants : accueil, petit d39jeuner, m39nage r39gulier, fourniture du linge de maison, et si le logement est confi39 00 un gestionnaire professionnel par bail commercial.
Mais l39 aussi, de nombreuses conditions doivent 3atre r39unies et respect39es sur toute la dur39e :
- Les services du loueur doivent 3ater effectivement fournis. En cas de changement d’exploitant ou de modification de la nature des prestations, la TVA peut devenir non r39cup39rable, voire sujet au remboursement.
- Le bien doit rester dans le circuit locatif "r39sidences de tourisme" durant un minimum de 20 ans, ou supporter le remboursement prorata temporis de la TVA en cas de sortie anticip39e.
- Les d39marches administratives sont 30 la charge du propri39taire, qui doit 3atre tr39s vigilent dans sa gestion (num39ro SIRET, d39clarations de TVA trimestrielles, etc.).
Ce m39canisme demeure b39n39ficiel seulement si la dur39e de location est suffisamment longue et si l’exploitant ne cesse pas son activit39. Dans le cas contraire, la note peut s’av39rer douloureuse, d39passant parfois plusieurs milliers d’euros.
Baux commerciaux et gestionnaires : vigilance accrue n39cessaire
Le succ39s ou l’39chec d’un investissement LMNP en r39sidence de tourisme d39pend tr38s largement de la solidit39 du bail commercial et du gestionnaire exploitant. Or, le march39 a vu ces derni38res ann39es de multiples ren39gociations de loyers, voir des faillites d’exploitants, aboutissant 30 la suspension ou la r39duction unilat39rale des revenus pour les propri39taires.
- Bail commercial : Veillez 30 bien analyser la dur39e, les garanties de paiement, les clauses de r39vision et de r39partition des charges, ainsi que la pr39sence d’une clause de r39siliation anticip39e en faveur du gestionnaire.
- Gestionnaire : Choisissez un acteur solide, exp39riment39, disposant d’un bon taux d’occupation et de r39sultats financiers sains.
En cas de d39faillance du gestionnaire ou d’inex39cution du bail, vous pouvez perdre le statut "r39sidence de tourisme" et 3atre redevable de la TVA due sur l’achat, tout en conservant la fiscalit39 BIC sur des revenus parfois nuls ou incertains.
L’imposition 30 la revente : amortissement et plus-value, la double peine
L’un des as du LMNP – l’amortissement du bien – se retourne 30 la revente. En effet, la plus-value imposable se calcule sur la diff39rence entre prix de vente et valeur comptable r39siduelle (d39duction faite des amortissements pratiqu39s).
- Mais en LMNP classique, l’imp34t sur la plus-value immobili38re reste le r39gime des particuliers (donc abattement pour dur39e de d39tention et exon39ration au bout de 30 ans), 30 condition de ne pas 3atre inscrit au RCS en LMNP “pro”.
- Si les amortissements d39passent la valeur nette du bien, un retraitement comptable et fiscal sera n39cessaire lors de la cession.
- Surtout, en cas de revente anticip39e (moins de 20 ans), vous risquez devoir rembourser la TVA initialement per37ue au prorata temporis.
Cette "double peine" explique pourquoi nombre de vendeurs subissent une d39pr39ciation sensible 00 la revente et pourquoi la liquidit39 de ces biens reste inf39rieure 30 la moyenne du march39 r39sidentiel classique.
Fiscalit39 locale et taxes annexes : attention aux oublis
Outre la fiscalit39 nationale, l’investisseur LMNP en r39sidence de tourisme reste soumis :